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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIGANO REMORQUES
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FRANC
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANC
TRIGANO REMORQUES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1473851
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2018

Présentation de la marque FRANC

Déposée le 29 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIGANO REMORQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIGANO REMORQUES domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2379390) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 039 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIGANO REMORQUES domicilié(e) 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2379390) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 29 juin 2018.

TRIGANO REMORQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDITE SECURITE DBD REMORQUE , TRAIL CENTER , POLYTRAIL , TRELGO , Unitrail , ERKA


TRIGANO REMORQUES société par actions simplifiée - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2379390) - 75019 - France - SIREN 345039099


TRIGANO REMORQUES - 100 rue Petit,75019 PARIS (dossier no 2379390) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379390 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation n°2114544 - Publication au BOPI 1998-23

Inscription - Transmission de propriété n°41284 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484314 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°41284 - Publication au BOPI

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65750 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°65751 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 8 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375327 - Publication au BOPI 2003-08-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542373 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°542374 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542375 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Remorques et attelages de remorques pour véhicules.